Nos prestations - Page 2
Avocat pour suspension de permis de conduire à cause d’un excès de vitesse à Aix-en-Provence
Vous venez d’être arrêté pour excès de vitesse ? Vous venez de dépasser la vitesse minimale autorisée ? Vous venez de vous voir suspendre votre permis de conduire ?
Une telle sanction peut rapidement générer un stress intense au regard de l’utilité quotidienne du permis de conduire. Toutefois, il...
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Avocat en infractions routières pour invalidation du permis de conduire à Aix-en-Provence
Vous venez de perdre votre permis de conduire à Aix-en-Provence suite à une infraction routière ? Vous avez commis un délit de fuite sous l’emprise de produits stupéfiants ou une conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ?
La perte de permis subite peut rapidement être une épreuve éprouvante a...
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Démarches pour demander une indemnisation avec l’aide d’un avocat après un accident de la route à Marseille
Vous avez été victime d’un accident de la route ? Vous vous demandez quelles sont les démarches pour obtenir une indemnisation ? Vous recherchez un avocat compétent en accidents de la circulation pour demander une indemnisation à Marseille ?
Maître DUTEIL Philippe est un avocat confirmé dans l’i...
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Prendre contact avec un avocat en droit pénal à Marseille pour délit de fuite
Vous avez commis un délit de fuite ? Vous souhaitez prendre contact avec un avocat compétent dans les délits routiers qui pourra assurer votre défense et vous exposer toutes les sanctions que vous encourez ?
Maître Philippe Duteil est un avocat compétent dans le droit pénal et les délits routier...
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Avocat pour récidive de conduite en état d’ivresse et refus de vérification alcoolémie à Aubagne
Avocat pour récidive de conduite en état d’ivresse et refus de vérification d'alcoolémie à Aubagne
La récidive en conduite en état d'ivresse et le refus de se soumettre à un test d'alcoolémie sont des infractions graves, passibles de sanctions sévères telles que la suspension de permis, des amend...
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Avocat compétent en droit pénal pour refus de dépistage de stupéfiants à Aubagne
Vous avez refusé de vous soumettre au test de dépistage des stupéfiants à Aubagne ? Vous avez besoin d’un avocat compétent en droit pénal pour vous défendre et vous exposer l’ensemble des sanctions que vous encourez ? Maître Philippe Duteil, avocat en droit pénal, répondra à toutes vos questions e...
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Avocat en droit pénal pour obtenir un permis de conduire international
Le permis de conduire international est un document essentiel pour les voyageurs qui souhaitent conduire à l'étranger. Il permet de conduire dans de nombreux pays en dehors de votre pays d'origine. Voici un guide complet sur la procédure à suivre pour obtenir un permis de conduire int...
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Avocat pour un délit routier avec conduite sous l’emprise d’alcool à Aubagne
Vous avez commis un délit routier sous l’emprise de l’alcool à Aubagne ? Vous avez besoin d’un avocat pour assurer votre défense et connaître les sanctions que vous encourez ?
Le cabinet Duteil, situé à Marseille, est expert en délits routiers.
Comment définir un délit routier ?
Le délit routi...
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Prendre contact avec un avocat en urgence pour un délit routier avec des blessures involontaires à Aubagne
Vous avez commis un délit routier avec des blessures involontaires à Aubagne ? Vous avez besoin en urgence d’un avocat pour vous défendre et connaître l’ensemble des sanctions que vous encourez ?
L’Avocat Maître Philippe Duteil est un avocat compétent des délits routiers. Contactez-le pour connaî...
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Avocat pour homicide involontaire par un conducteur avec au moins 2 circonstances aggravantes à Marseille
Vous êtes un conducteur responsable d’un homicide involontaire routier avec au moins 2 circonstances aggravantes ? Vous avez besoin de l’aide d’un avocat à Marseille pouvant vous défendre dans le cadre d’un homicide involontaire avec circonstances aggravantes ? Vous souhaitez connaître les sanctio...
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Avocat dans le centre-ville de Marseille pour connaître les sanctions pour un homicide involontaire par un conducteur avec une circonstance aggravante
Vous êtes responsable d’un homicide involontaire routier avec une circonstance aggravante ? Vous cherchez un avocat dans le centre-ville de Marseille pour connaître les sanctions encourues dans le cadre d’un homicide involontaire routier avec une circonstance aggravante ?
L’un des domaines de com...
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Faire appel à un avocat à Marseille pour connaître les sanctions d’un homicide involontaire par un conducteur
Vous avez involontairement provoqué la mort d’une tierce personne en conduisant ? Vous cherchez un avocat à Marseille pour connaître les sanctions que vous encourez et pour votre défense ?
Maître Philippe Duteil vous apportera les réponses à vos questions et pourra vous aider à vous défendre face...
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Avocat pour victime d’homicide involontaire routier dans le sud de la France
L’un de vos proches a été victime d’un homicide involontaire routier dans le sud de la France ? Vous avez besoin d’un avocat compétent dans la défense des victimes d’homicide involontaire routier ?
Maître Philippe Duteil est un avocat compétent dans la défense des victimes d’homicide involontaire...
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Comment acheter un cheval de course en France avec l'aide d'un avocat ?
En France, on dénombre aujourd’hui des dizaines de milliers de propriétaires de chevaux de courses. Etre propriétaire d’un cheval de courses devient de plus en plus facile.
Il convient de prendre quelques précautions à prendre avant d’acheter un cheval de courses selon le cabinet Duteil.
Le cont...
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Comment choisir son avocat pour annuler la vente d’un cheval en France, dans n'importe quelle région, que ce soit en Normandie ou ailleurs ?
Vous venez de faire l’achat d’un cheval mais vous avez découvert certains vices antérieurs à la vente ? Vous souhaitez procéder à l'annulation du contrat de votre cheval ?
Des actions sont envisageables, suivant votre situation, pour annuler un contrat de vente d'équidé.
Comment remettre en cau...
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Pourquoi annuler la vente d’un cheval de course en France ?
Vous êtes sur le point de signer un contrat de vente d’un cheval de course mais vous ne connaissez pas les règles en vigueur concernant l’annulation d’une telle vente ? Le cabinet d’avocats Duteil, compétent en droit équin, vous fournit tout ce qu’il faut savoir sur l’annulation d’un contrat de ve...
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Qu’est-ce qu’un contrat de mise en pension d’un cheval en France ?
Le contrat de mise en pension d’un cheval est un contrat de dépôt rédigé par un centre équestre ou une écurie en tant que dépositaire et par le propriétaire du cheval. Le propriétaire, également appelé le déposant, est celui qui met le cheval en pension tandis que le dépositaire est celui qui pren...
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Comment rédiger un contrat de vente d'un cheval de course ?
Lors de la rédaction d'un contrat de vente pour un cheval de course, il est primordial de prendre en considération plusieurs éléments essentiels pour garantir une transaction sécurisée et honnête.
Tout d'abord, bien que la loi ne l'exige pas, formaliser la transaction par un contrat est fort...
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Pourquoi prendre contact avec un avocat compétent en perte du permis de conduire à Marseille ?
Le permis à point français permet de déterminer si un citoyen a le droit de conduire un véhicule motorisé ou non. Lors d’une grave infraction, il est possible que les forces de l’ordre suspende voire annule un permis de conduire.
Le permis est alors retiré pour une durée maximale de 72 heures. À ...
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Où trouver un avocat en droit équin en France ?
Si vous avez été impliqué dans un accident impliquant un cheval et que vous avez besoin d'une assistance juridique spécialisée, trouver un avocat en droit équin en France est crucial pour protéger vos droits et obtenir une indemnisation équitable. Dans cette situation délic...
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Faut-il procéder à un essai avant d'acheter un cheval ?
Il faut savoir qu'il n'est pas obligatoire de procéder à un essai de cheval avant son achat.
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Cinq ans ferme requis contre le chauffard irascible à Arles
C'est l'histoire d'un drame de la route. Pas celle d'une fatalité. Pas celle non plus d'une banale collision qui aurait mal tourné.Paola, 3 ans, mortellement fauchée le 2 février 2014, dans le véhicule Clio de sa mère au niveau de Pont-de-Cray, à Arles.Le hurlement de la famille de la victime qui ...
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Procès de la chute de la scène Madonna à Marseille
"Je ferme les yeux. Bon sang, je sens que je tombe !" Dix à quinze secondes : voilà le temps à peu près estimé lors du procès entre le bruit de ferraille du toit chahuté de la scène Madonna, le bruit qui annonçait le pire, et la chute au sol des ouvriers, dans laquelle deux d'entre deux vont perdr...
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Comment annuler la vente d’un cheval ?
L'annulation d'une vente de cheval peut être réalisée dans des circonstances spécifiques, en fonction de la nature du problème rencontré.
Voici les principales situations à considérer :
Dans le cas où le cheval présente des vices rédhibitoires, l'acheteur a la possibilité d'obtenir l'annul...
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Comment effectuer le changement de propriétaire d'un cheval ?
Tout d’abord, il faut, au préalable de l’achat, vérifier que l’équidé est enregistré à la base centrale SIRE.De plus, il faut vérifier que le vendeur possède un document d’identification original qu’il devra donner à l’acheteur au moment de la vente.Enfin, le propriétaire de l’équidé doit obligato...
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