Sécuriser des transactions équestres avec un avocat en droit équin

Vous envisagez de proposer votre cheval en contrat de valorisation ? Vous êtes cavalier et vous avez reçu une proposition de contrat de valorisation pour un cheval en France ? Vous trouverez au sein du cabinet Maître Duteil Margaux, compétente pour la rédaction d’un contrat de valorisation d’un ch...

Vous avez pris connaissance de la possibilité de mettre en pension votre cheval et vous souhaitez en savoir plus sur ce concept ? Vous voulez également connaître les éléments à respecter pour la mise en pension de votre cheval ? Maître Duteil Margaux est avocat compétente en droit équin capable de...

Vous souhaitez rédiger le contrat de vente d’un cheval de course ? Vous voulez en savoir plus sur la rédaction d’un cheval de course ?L’achat d’un cheval de course représente un certain coût. Un contrat de vente rédigé correctement est nécessaire pour protéger les parties en cas de litige et évite...

Vous souhaitez établir un contrat de vente pour la vente ou l’achat d’un cheval en France ? Vous souhaitez être informé des obligations à respecter ? Maître Duteil Margaux est une avocate compétente en droit équin capable de répondre à vos interrogations. L’établissement d’un contrat de vente écr...

Vous projetez d’acheter un cheval prochainement dans n'importe quelle ville de France ? Vous avez pour objectif de vendre votre cheval ? Vous aimeriez pouvoir être assisté d’un avocat expert en la matière afin de sécuriser la transaction ? Maître DUTEIL Margaux, passionnée par le droit équin sera...

Vous êtes sur le point de signer un contrat de vente d’un cheval de course mais vous ne connaissez pas les règles en vigueur concernant l’annulation d’une telle vente ? Le cabinet d’avocats Duteil, compétent en droit équin, vous fournit tout ce qu’il faut savoir sur l’annulation d’un contrat de ve...

Le contrat de mise en pension d’un cheval est un contrat de dépôt rédigé par un centre équestre ou une écurie en tant que dépositaire et par le propriétaire du cheval. Le propriétaire, également appelé le déposant, est celui qui met le cheval en pension tandis que le dépositaire est celui qui pren...

La gestion d’un pensionnat pour chevaux ou d’un établissement équin nécessite une organisation rigoureuse et des documents légaux clairs. La rédaction d'un contrat de mise en pension ou d’un règlement intérieur est indispensable pour encadrer les relations entre les propriétaires de chevaux et les...

Vous êtes sur le point d'acheter un cheval ? Vous allez mettre à la vente un de vos chevaux près d'Avignon ? Vous souhaitez l'aide d'un avocat pour rédiger un contrat de vente ?  Le cabinet Duteil et ses avocats, compétents en droit des chevaux près de la ville d'Avignon (Provence-Alpes-Côte d’Az...

Vous souhaitez rédiger un contrat de valorisation d'un cheval ? Vous avez besoin de l'aide d'un avocat pour la rédaction d'un contrat de valorisation en région PACA ? Vous souhaitez obtenir les conseils d'un avocat dont le domaine de compétence principal est le droit équin ? Le cabinet Duteil et ...