Avocat contentieux dans le domaine équestre à Marseille - Page 3

La gestion d’un pensionnat pour chevaux ou d’un établissement équin nécessite une organisation rigoureuse et des documents légaux clairs. La rédaction d'un contrat de mise en pension ou d’un règlement intérieur est indispensable pour encadrer les relations entre les propriétaires de chevaux et les...

Certaines chutes peuvent donner lieu à d'importantes blessures tant pour le cavalier que pour le cheval. Contactez-nous, le Cabinet DUTEIL mettra toute son expertise à votre disposition.

Vous aimeriez en savoir plus sur la visite d'achat d'un cheval ? Vous désirez acquérir un cheval ? Maître Duteil Margaux, avocat compétent en droit des chevaux à Marseille et dans toute la FRANCE, répond à toutes vos questions ! Qu'est-ce que la visite d'achat par un vétérinaire équin ? La vi...

Le Cabinet DUTEIL vous accompagne dans toutes vos démarches relatives à l'indemnisation de votre dommage corporel.

Vous êtes sur le point d'acheter un cheval ? Vous allez mettre à la vente un de vos chevaux près d'Avignon ? Vous souhaitez l'aide d'un avocat pour rédiger un contrat de vente ?  Le cabinet Duteil et ses avocats, compétents en droit des chevaux près de la ville d'Avignon (Provence-Alpes-Côte d’Az...

Vous étiez sur le point d'acheter un cheval ? Vous souhaitez annuler la vente sur le fondement de la garantie des vices cachés ? Vous avez besoin de l'aide d'un avocat pour annuler la vente d'un cheval ? Le cabinet Duteil, avocats compétents en droit des chevaux près de la ville de Martigues, est...

Vous souhaitez rédiger un contrat de valorisation d'un cheval ? Vous avez besoin de l'aide d'un avocat pour la rédaction d'un contrat de valorisation en région PACA ? Vous souhaitez obtenir les conseils d'un avocat dont le domaine de compétence principal est le droit équin ? Le cabinet Duteil et ...

Les vendeurs professionnels de chevaux sont soumis à d'importantes obligations en matière de vente. Il convient d'être prudent et préalablement renseigné avant de s'engager dans les termes d'un contrat portant sur un cheval.

Les modalités de la garantie des vices rédhibitoires est organisée par le Code rural. Cette garantie s'applique à toutes les ventes d'animaux domestiques.

Le Code de la consommation accorde une garantie de conformité à une vente sous certaines conditions particulières. Il est important de maîtriser les rouages juridiques qui fondent cette garantie. Cette connaissance sera essentielle afin de résoudre l'existence d'un litige. Attention, la législation en la matière a changé.

Vous souhaitez vendre un cheval de sport ? Vous avez besoin de réfléchir à la forme de la vente ? Besoin des conseils personnalisés d'un avocat lors d'un de l'achat ou la vente d'un cheval ? Vous êtes ici au bon endroit !Maître Duteil Margaux, experte en droit des chevaux à Marseille, est là pour ...

Vous souhaitez annuler la vente d'un cheval ? Vous êtes acheteur amateur de chevaux et vous êtes face à un vendeur professionnel ? Vous avez peur de faire une erreur et vous souhaitez contacter un avocat pour obtenir de l'aide ?Pas de panique : Maître Margaux Duteil, avocat compétent en droit des ...